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                              La Justice à Callac en 1715-1721-1735

 

Au début de chaque année, le Sénéchal de la seigneurie convoquait en l’auditoire tous les officiers de justice afin de leur donner toutes consignes utiles à l’application de la loi.
Les affaires qui donnent lieu au plus grand nombre de dédommagements sont les injures, calomnies et atteintes à la réputation ou à l'honneur ; à l'inverse, on a peu de dédommagements dans les problèmes de destruction de biens matériels ou fonciers, ainsi que dans les vols.

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 »Les Plaids[1] Généraux de la Cour de Callac tenus par Monsieur le Sénéchal Julien FLOYD, seul juge du lieu, le mercredi troisième de mars mil sept cent quinze.

Sergent[2] de service : Maître François LE LAY.

 

Sénéchal : Julien FLOYD, sieur de Rosneven.
Greffier : Olivier RIOU.


Listes des sergents convoqués :

• Maître Gilles LE GAC, présent.
• Maître Antoine LE BOUHEC, présent.
• Maître Nicolas LE BON, présent.
• Maître François LE LAY, présent.
• Maître Jean CLECH, présent.
  
  

Listes des notaires convoqués :

 

·        Maître Jean MERRIEN, présent qui fournira un extrait[3] au sieur commis d’office.

·        Maître Yves DERRIEN,, présent qui fournira un extrait.

·        Maître François GUIADER, qui fournira un extrait.

·        Maître François LE BRICON, qui fournira un extrait.

·        Maître Pierre BOSQUET, présent qui fournira un extrait.

·        Maître Jacques LE MAITRE, présent qui fournira un extrait.

·        Maître Nicolas CONNAN, présent qui déclare n’avoir rapporter[4].

·        Maître Jean TOUBOULIC, présent qui fournira un extrait.

·        Maître Guillaume HOUARNAY, présent qui fournira un extrait.

·        Maître Jean LARIGOT, présent qui fournira un extrait.

·        Maître François LE QUENQUIS, défaut[5].

·        Maître Jean FERCOQ, présent qui fournira un extrait.

 

Nous avons condamné les notaires présents de fournir l’extrait des contrats par les rapports au plain fief de cette Cour dans quinzaine, approuvés, datés, auto ? deux sols d’amende vers chacun d’eux au profit de la Seigneurie et leur sera la présente notifiée à la diligence du dit lieu d’office. »

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Les Plaids généraux de 1721-Sénéchal Guillaume FLOYD, sieur de Rosneven

 »Le mercredi dixième de septembre 1721, audience des généraux plaids de la juridiction et châtellenie de Callac, fief amorti tenue et délivrée en l’auditoire du dit lieu par Monsieur le Sénéchal et seul juge de la juridiction.

Présent:  Le sieur Procureur fiscal d’icelle, le dit sieur Procureur fiscal demandeur de son office et s’expédiant.

Oultre :

 

Sergents

Maître Gilles LE GAC , présent
Maître François LE LAY,  « id »
Maître Anthoine LE BOUHEC, « id »
Maître Jean CLECH, « id »
Maître Henry CLECH, « id »

Notaires

Maître François LE Hénaff, présent qui fournira extrait
Maître Yvon DERRIEN, défaut
Maître Guillaume JEAN, qui déclare n’avoir rapporté
Maître François LE BRICON, défaut
Maître Claude LE MAISTRE, présent quoi fournira acte de ce qu’il a fourni extrait au sieur Procureur fiscal
Maître Pierre BOSQET, défaut
Maître Jean TOUBOULIC, défaut.
Maître Jean LARIGOT, présent qui fournira l’estrait
Maître Louis HERVIEU, présent qui déclare n’avoir rapporté
Maître Jean FERCOQ,qui fournira extrait
Maître Pierre VAUCHEL, présent qui a déclaré n’avoir rapporté.
Maître Ollivier RIOU, présent qui fournira extrait
Maître René François LE GUIADER, présent qui fournira extrait
Maître Joseph François POURCELLET, présent qui a déclaré n’avoir rapporté.
Maître Henry CLECH, présent qui fournira extrait.
Maître Jacques LE MAISTRE, présent qui fournira extrait.

NOUS avons condamné les notaires défaillants jointements avec les présents de fournir extraits des contrats par eux rapporté au plain fief de cette Cour, au dit Procureur fiscal dans quinzaine à peine de trente deux sols d’amende de vers chacun d’eux au profit de cette seigneurie et les notaires défaillants aussi condamnés de trente deux sols d’amende chacun et leur sera la présente notifiée à la diligence du dit sieur Procureur fiscal. »

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Les Plaids généraux de 1735-Sénéchal Mathurin François de PLOESQUELLEC, sieur de Kerguézay.

 »Le mercredi quatorzième de septembre 1735, audience des généraux plaids de la juridiction et châtellenie de Callac, fief amorti tenue et délivrée en l’auditoire du dit lieu par Monsieur le Sénéchal et seul juge de la juridiction.

Présent:  Le sieur Procureur fiscal d’icelle, le dit sieur Procureur fiscal demandeur de son office et s’expédiant.

Oultre :

 

Sergents

Maître Guilaume LE PLADEC , présent
Maître Yves COZ,  « id »
Maître Guillaume HAMON, « id »
Maître Jean CLECH, « id »
Maître Henry CLECH, « id »
Maître François LE BOLLOCH, « id »
Maître Jean LE MÉNARD, « id »

Notaires

Maître Jacques LE MAISTRE, présent qui fournira extrait.
Maître Jean LARIGOT, présent qui fournira l’estrait
Maître Jean TOUBOULIC, défaut.
Maître Jean FERCOQ, qui fournira extrait
Maître Ollivier RIOU, présent qui fournira extrait
Maître Pierre VAUCHEL, présent qui a déclaré n’avoir rapporté.
Maître Henry CLECH, présent qui fournira extrait.
Maître Guillaume LE BARTZ, qui déclare n’avoir rapporté.
Maître Joseph LE MAÎTRE, présent qui fournira extrait
Maître François LE BOLLOCH, présent qui fournira extrait
Maître Symon PHARAMUS, qui déclare n’avoir rapporté
Maître Jean LE BON, qui fournira extrait
Maître Maurice LE HUN, présent qui fournira extrait

 

NOUS avons condamné les notaires défaillants jointements avec les présents de fournir extraits des contrats par eux rapporté au plain fief de cette Cour, au dit Procureur fiscal dans quinzaine à peine de trente deux sols d’amende de vers chacun d’eux au profit de cette seigneurie et les notaires défaillants aussi condamnés de trente deux sols d’amende chacun et leur sera la présente notifiée à la diligence du dit sieur Procureur fis

 

 

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                                                                       Joseph Lohou (février 2006)

 

Sources.
AD22- série B – 196-197-198