Page d'Accueil

 

L'Administration des Côtes du Nord  en 1790

Tampon de l'Administration des Côtes du Nord en 1790

Quelques rappels de l'histoire des départements

Lors de la Révolution française pour unifier le territoire national et mettre fin à la diversité administrative des provinces de l'ancien régime, l'Assemblée constituante adopte le projet Cassini sur la création des départements. Au nombre de 83, ils sont tous organisés autour d'un chef-lieu accessible des quatre coins du département en moins d'une journée de cheval. Surtout, chaque département est doté d'un conseil chargé de l'administrer localement, sous l'étroit contrôle toutefois du pouvoir central. Le roi confirme ce vote par lettres patentes du 22 mars 1790. Les noms des département sont choisis en fonction des fleuves et des massifs montagneux présents sur leur territoire, ainsi que des particularités géographiques et notre département s'est ainsi appelé Côtes-du-Nord en raison de la proximité de la mer qui borde toute la partie nord de son territoire.

 La Révolution française a crée des administrations locales: les départements en 1790, les districts en 1790 qui seront supprimés sous le Directoire, les cantons puis l'échelon municipale avec un Ancien Régime. Bonaparte a réformé l'administration locale par lui du 28 pluviôse an VIII, c'est à dire le 17 février 1800. La loi qui a posé les bases de nos institutions locales en créant le préfet, le sous préfet, le conseil général de l'arrondissement: une structure légèrement modifiée qui est restée à la base de mes administrations locales. 

 Le département.

Leur nombre a varié au fur et à mesure des conquêtes révolutionnaires puis napoléoniennes car en 1790, ils sont 83 et en 1812 ils sont 134. Les territoires conquis ont été organisés de la même manière: Rome est le chef lieu du département du Tibre. Dans ces départements, on trouve différentes structures: le préfet puis des organes collégiaux. 

 

Liste des Administrateurs élus au directoire des CDN le 15 juillet 1790

Costume d'un administrateur de département

Comme nous le voyons dans la liste ci-dessus de tous les administrateurs des Côtes-du-Nord en 1790, le district de Rostrenen avait délégué à Saint-Brieuc, quatre citoyens élus dont trois étaient des gens de judicature, avocats ou notaires, Hamon-Kersalic, Le Bail et Pierre Joseph Fercoq et un seul cultivateur, Yves Derrien de Trébrivan.

Les registres de délibération de l'administration des Côtes-du-Nord que nous avons consultés,  mentionnent une présence constante de Pierre Joseph Fercoq de la date de son élection en mars 1790 à décembre 1792, au changement de la nouvelle représentation. Il se présente comme candidat à l'élection du Directoire du département et est élu le 15 juillet 1790 contre De Volozenne, administrateur de Quintin. Il est donc au niveau du nouveau département un personnage connu et admiré, un vrai républicain.

Extrait du Registre des délibérations des Administrateurs des Côtes du Nord du 23 novembre 1790 à Saint-Brieuc en présence du Procureur général -Syndic.

"Pétition de la Ville de Callac.

Vu la pétition de la ville de Callac rendantes par les causes y contenues, à ce que quatre municipalités existantes dans la paroisse de Plusquellec soient réduites à une seule, que sera fixé à Callac, des délibérations de la paroisse de Plusquellec du 29 juillet 1790, celle de Calanhel des 23 mai et 31 juillet de la même année, du requête des habitants de Botmel, tendant aussi pour les raisons y désister à ce qu'il dit ordonné aux habitants de Callac de rester  unis à leur trêve, de reconnaître les officiers municipaux de Botmel, de remettre la clef des archives avec tous les registres et papiers qu'ils pourraient avoir relatives à l'administration de la trêve, et au surplus à ce qu'il soit encore ordonné que sous l'étendue...."

 

Sources.
AD22- série L (période révolutionnaire) - cote 1 L Art. 153 et 154- mars 1790- déc.1792.
                                                                                           
                                                                                                                                   J.Lohou (juin 2005)

Annexe 1 Les efforts de la ville de Carhaix pour s’ériger en arrondissement. Dès le 25 décembre 1800, la municipalité carhaisienne mettant en question la délimitation départementale, demandait - en vain - la création d'un arrondissement nouveau qui, par récupération de Gourin, Rostrenen, Maël-Carhaix et Callac, rétablirait, aux dépens des Côtes-du-Nord et du Morbihan, l'ancien Poher. Par la suite, en 1807, un projet impérial de créer dans le centre de la Bretagne un département formé à partir de cantons démembré du Finistère, des Côtes-du-Nord et du Morbihan, et dont Pontivy aurait été le chef-lieu, donna à Carhaix l'espoir de commander au moins à un arrondissement. Le projet n'aboutit pas et, de toute façon, l'Empire s'effondra. Les autorités carhaisiennes cependant ne désarmèrent pas. Leur opiniâtreté se manifesta en particulier dans les années 1817-1818. Le Conseil Général du Finistère prenant alors leur parti, envisagea de constituer un arrondissement de Carhaix par dislocation de celui de Châteaulin et en intégrant dans le département les pays de Gourin, Rostrenen, Maël-Carhaix et Callac, ce qui supposait l'adhésion des Côtes-du-Nord et du Morbihan. Celui-ci était alors tout prêt à lâcher le canton de Gourin, sauf les communes de Langonnet, où il avait fait installer un dépôt d'étalons, et de Plouray : il s'agissait là de contrées « barbares », très lointaines par rapport à Vannes et dont, surtout, le particularisme linguistique était source d'ennuis, en particulier sur le plan judiciaire. Aux contraire, les conseillers généraux des Côtes-du-Nord et Notamment les représentants de l'arrondissement de Guingamp s'opposèrent de manière abrupte à tout amoindrissement territorial au profit du Finistère. On laissa donc Carhaix à sa médiocrité administrative.